Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) sesea
/
projet habitat
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

projet habitat
sesea, eurl

Numéro de dépôt :
3735717
Date de dépôt :
05/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/05/2020
projet habitat de sesea

Présentation de la marque projet habitat

Déposée par voie électronique le 5 mai 2010 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) sesea auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « projet habitat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-23 du 11 juin 2010.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) sesea domicilié(e) 17 rue Jean Duvert - 33295 - Blanquefort - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 938 932 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sesea domicilié(e) 17 rue Jean Duvert - 33295 - Blanquefort - France.

La marque projet habitat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3735717.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque projet habitat est expirée depuis le 5 mai 2020.

sesea a également déposé les autres marques suivantes : maison bordelaise , maisons bordelaises , maisons et ambiances , projet de maison


sesea, eurl - 17 rue Jean Duvert - 33295 - Blanquefort - France - SIREN 483938932


sesea - 17 rue Jean Duvert - 33295 - Blanquefort - France


Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Enregistrement sans modification - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction) ; Démolition de constructions ; Location de machines de chantier ; Nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules(réparation) ; Désinfection ; Dératisation ; Blanchisserie ; Rénovation de vêtements ; Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; Repassage du linge ; Travaux de cordonnerie ; Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; Installation, entretien et réparation de machines ; Installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; Entretien et réparation d'horlogerie ; Réparation de serrures ; Restauration de mobilier ; Construction navale ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.